Déposée le 4 juin 2014 par monsieur BERTHIER YANNICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est monsieur BERTHIER YANNICK domicilié(e) 33 RUE MARC BLOCH - 69007 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTHIER YANNICK domicilié(e) 33 RUE MARC BLOCH - 69007 - LYON - France.
La marque CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL est expirée depuis le 4 juin 2024.
BERTHIER YANNICK a également déposé les autres marques suivantes : WACOON
M. BERTHIER YANNICK - 33 RUE MARC BLOCH - 69007 - LYON - France
M. BERTHIER YANNICK - 33 RUE MARC BLOCH - 69007 - LYON - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Inscription le 17 septembre 2014 - Retrait partiel n°631405 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17
Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait partiel n°631772 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22
Inscription le 3 mars 2015 - Rejet partiel n°643777 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; à l'exclusion des solutions d'interphonie, de contrôle d'accès et de sécurité ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Aucun des produits susvisés n'est exploité avec l'activité d'hôtellerie de plein air ;
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; à l'exclusion des services rendus dans le domaine de l'interphonie, du contrôle d'accès et de la sécurité ;
Production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores : location de postes de télévision à l'exclusion des services rendus dans le domaine de l'interphonie, du contrôle d'accès et de la sécurité. Aucun des services susvisés n'est exploité avec l'activité d'hôtellerie de plein air.
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